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  Communiqué de la société THE BLOCKCHAIN GROUP du 13/06/2022

  13/06/2022 - 10:15

Rapport du Conseil d'administration à l'AG des porteurs de BSA/2021


THE BLOCKCHAIN GROUP

Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 2.003.401,12 €

Siège social : Tour W – 102, Terrasses Boieldieu – 92800 Puteaux

504 914 094 R.C.S. Nanterre

(la « Société »)

RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE DES PORTEURS DE BSA2021

Mesdames et Messieurs les porteurs de bons de souscription d'actions (les « Porteurs ») émis par la Société le 22 octobre 2021 admis à la cotation sur le système multilatéral de négociation organisé Euronext Growth à Paris et identifiés sous le code ISIN FR00140065G1 (les « BSA2021 »), nous vous avons réunis en assemblée de masse, conformément aux prescriptions légales et réglementaires en vigueur afin de vous prononcer sur une modification de certaines caractéristiques des BSA2021.

Nous vous proposons, conformément aux dispositions de l'article L. 228-103 du Code de commerce, d'approuver et d'autoriser la modification de certaines caractéristiques des BSA2021.

Cette modification des caractéristiques des BSA2021 se traduirait par :

(i) la réduction du prix d'exercice de chaque BSA2021 initialement fixé à 1,60 euro, pour le porter à 1 euro par BSA2021,

(ii) la modification de la durée d'exercice des BSA2021 dont le terme initialement fixé au 30 juin 2022 serait prorogé jusqu'au 30 juin 2023, ainsi, tout BSA2021 qui ne serait pas exercé à cette nouvelle date deviendra automatiquement caduc.

Nous vous précisons que les autres caractéristiques des BSA2021 demeureraient inchangées.

En conséquent, nous vous demandons de bien vouloir décider que le Conseil d'administration de la Société aura tous pouvoirs, avec faculté de subdélégation dans les conditions légales et règlementaires, pour mettre en œuvre les modifications susvisées des Caractéristiques des BSA2021 ainsi que pour prendre toutes mesures, conclure tous accords, remettre tous documents et effectuer toutes formalités, démarches et déclarations auprès de tous organismes, et en particulier, Euronext et l'Autorité des Marchés Financiers le cas échéant, et d'une manière général, faire tout ce qui est nécessaire.

***

De convention expresse valant convention sur la preuve, il a été convenu de signer électroniquement le présent acte, conformément aux dispositions des articles 1366 et suivants du Code civil, par le biais du service www.docusign.com.

Nous vous remercions, après avoir entendu lecture de rapport des Commissaires aux comptes, de bien vouloir approuver l'ensemble des résolutions qui seront soumises à votre approbation.

Le Conseil d'administration

Représenté par son Président

Monsieur Xavier LATIL


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  Original Source : THE BLOCKCHAIN GROUP