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  Communiqué de la société GAUSSIN du 01/10/2020

  01/10/2020 - 18:45

GAUSSIN : modification des modalités de tenue des assemblées générales du 19 octobre 2020


Tenue à huis clos, hors la présence physique des participants aux assemblées

GAUSSIN (EURONEXT GROWTH : ALGAU - FR0013495298) informe les porteurs de BSAR, les porteurs de BSA-2016NC et les actionnaires de la société que l'Assemblée Générale Spéciale des porteurs de BSAR à 13 heures, l'Assemblée Générale Spéciale des porteurs de BSA-2016NC à 13 heures 30 et l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires à 14 heures se tiendront à huis clos, hors la présence physique de leurs participants, virtuellement au siège de la société à Héricourt (Haute-Saône).

Dans le contexte d'épidémie de coronavirus (Covid-19) et compte tenu de l'évolution de la situation sanitaire, nous vous informons que conformément à l'article 4 de l'ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de Covid-19, prise en application de l'article 11 de la loi n°2020-290 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 du 23 mars 2020, et au décret n°2020-925 du 29 juillet 2020, le conseil d'administration, lors de sa séance du 23 septembre 2020, a décidé de modifier les modalités de tenue des assemblées générales et, par conséquent, a décidé que les assemblées générales de GAUSSIN SA convoquées le 19 octobre 2020 à 13 heures, 13 heures 30 et 14 heures se tiendront à huis clos, hors la présence physique de leurs participants.

À l'occasion de ces assemblées générales, il ne sera exceptionnellement pas possible de demander une carte d'admission pour y assister personnellement.

Ainsi, les actionnaires pourront voter à l'Assemblée Générale Extraordinaire soit par l'envoi d'un vote par correspondance, soit par l'envoi d'un pouvoir au profit du Président de l'Assemblée. Les décisions seront alors considérées comme régulièrement prises.

Les porteurs de valeurs mobilières (BSAR et BSA-2016NC) pourront voter aux Assemblées Générales Spéciales par l'envoi d'un vote par correspondance. Les décisions seront alors considérées comme régulièrement prises.

Conformément à la loi, tous les documents relatifs à ces assemblées générales sont tenus à la disposition des actionnaires au siège social de la société GAUSSIN SA, 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie 70400 HERICOURT et sont consultables et/ou téléchargeables sur le site internet de la société www.gaussin.com ou peuvent être demandés par courrier adressé au siège social de la Société ou par email à l'adresse email indiquée ci-dessous.

L'Assemblée Générale Extraordinaire se tenant à huis clos, les actionnaires n'auront pas la possibilité de poser des questions en séance. Ils doivent par conséquent adresser leurs questions au Conseil d'Administration de la Société, au siège social à l'attention de M. Christophe GAUSSIN, Président directeur général, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant l'Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le mardi 13 octobre 2020 au plus tard, et accompagnées du justificatif de l'inscription ou l'enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers en la forme d'une attestation de participation délivrée par ces derniers. Il y sera répondu pendant l'Assemblée.

Les participants sont invités à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique à l'adresse email mentionnée ci-dessous.

Les enregistrements vidéo de ces assemblées générales seront diffusés sur le site Internet de GAUSSIN SA et les procès-verbaux seront publiés sur le site dès que possible.

À titre exceptionnel et conformément à la réglementation, le bureau de l'Assemblée Générale Extraordinaire a été préconstitué par le Conseil d'administration lors de sa séance du 23 septembre 2020 et est composé comme suit :

Président de l'Assemblée : Monsieur Christophe GAUSSIN, Président-Directeur Général.

Scrutateur : Monsieur Volker BERL, Administrateur.

Scrutateur : Monsieur Damien PERSONENI, Administrateur.

Secrétaire : Monsieur Martial PERNICENI, Administrateur.

Les bureaux des Assemblées Générales Spéciales sont composés comme suit :

Président de l'Assemblée : Monsieur Christophe GAUSSIN, Président-Directeur Général.

Secrétaire : Monsieur Martial PERNICENI, Administrateur.

En cas d'empêchement de dernière minute d'un membre du bureau des assemblées, le Conseil d'Administration a donné tous pouvoirs au Président-Directeur Général afin de désigner un remplaçant.

Les actionnaires de GAUSSIN SA sont appelés à se prononcer sur des résolutions proposées par le Conseil d'administration relatives à la modification des conditions d'exercice des BSAR et des BSA-2016NC.

Conformément au contrat d'émission des Bons de Souscription d'Actions Remboursables émis dans le cadre du prospectus portant le visa de l'AMF n°13-581 en date du 30 octobre 2013, les actionnaires détenant des BSAR ne prendront pas part au vote et leurs actions ne seront pas prises en compte pour le calcul du quorum et de la majorité pour la résolution n°1.

Par ailleurs, la résolution n°2 portant sur la modification des conditions d'exercice des BSA-2016NC, conformément à sa position n°2008-10 reprise par sa position recommandation DOC-2020-06 du 17 juin 2020, I'AMF recommande que les actionnaires détenant des BSA-2016NC s'abstiennent de prendre part au vote.

Formalités du vote par correspondance et du vote par procuration

Les actionnaires de la société sont appelés à renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou à faire une procuration. Le formulaire est disponible ici.

Les porteurs de BSAR sont appelés à renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance disponible ici.

Les porteurs de BSA-2016NC sont appelés à renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance disponible ici.

Le texte intégral des résolutions figure en annexe du document unique de vote par correspondance ou par procuration pour chaque assemblée générale. Les rapports du conseil d'administration sont disponibles sur le site internet de la société : www.gaussin.com rubrique "informations financières".

Vous trouverez sur le site internet des modèles pour compléter votre formulaire de vote par correspondance en fonction des choix suivants :

POUR TOUS LES PARTICIPANTS :

Vous votez par correspondance car vous ne pouvez pas assister à l'assemblée le 19 octobre 2020 à 13H00, 13H30 ou 14H00 :

  • Remplir le formulaire : Cochez la case B. (cf. Modèle 1 consultable ici)
     
  • Cochez la case B1 si vous votez par correspondance.
    • B1a : En laissant les cases blanches, vous votez « OUI » ; en noircissant les cases, selon la case cochée, soit vous votez « NON », soit vous vous abstenez.
    • B1c : Vous indiquez comment voter si des amendements ou des résolutions nouvelles étaient présentées en séance.

POUR LES ACTIONNAIRES UNIQUEMENT :

Vous souhaitez donner pouvoir pour voter lors de la tenue de l'assemblée :

  • vous souhaitez donner pouvoir au Président de l'Assemblée Cochez la case B2 (cf. Modèle 2 consultable ici)
  • vous souhaitez donner pouvoir à une autre une personne(*) Cochez la case B3 et indiquer son nom et son adresse (cf. Modèle 3 consultable ici)

(*) le bénéficiaire de votre procuration ne peut être qu'un membre du bureau mentionné ci-dessus.

Dans tous les cas, si vous détenez des actions au porteur, il faut demander une attestation à votre teneur de compte titres et la joindre à votre formulaire et/ou la présenter si vous venez à l'assemblée.

Vous devez renvoyer le formulaire de vote par correspondance, dûment complété et accompagné des justificatifs, avant le 16 octobre 2020 à l'adresse suivante : GAUSSIN SA, 11, rue du 47ème Régiment d'Artillerie, 70400 HERICOURT ou par email à l'adresse email suivante : invest@gaussin.com

La convocation et les résolutions qui seront soumises à l'Assemblée générale ont été publiées au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 14 septembre 2020 et le 30 septembre 2020 (consultable ici).

L'avis de convocation à l'assemblée générale spéciale des porteurs de BSAR a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 14 septembre 2020 et le 30 septembre 2020 (consultable ici).

L'avis de convocation à l'assemblée générale spéciale des porteurs de BSA-2016NC a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 14 septembre 2020 (consultable ici).

Prochains rendez-vous

Journée Portes Ouvertes - lancement commercial des véhicules hydrogènes Gaussin : 6 octobre 2020 (sur invitation)

Assemblée Générale Extraordinaire le 19 octobre 2020

Assemblées des titulaires de BSAR et BSA-2016NC le 19 octobre 2020

Salon « Hydrogen Business for Climate » à Belfort : 13 et 14 janvier 2021

Salon de L'intelligence Artificielle à Belfort : 16 et 17 juin 2021

À propos de GAUSSIN

GAUSSIN est une société d'engineering qui conçoit, assemble et commercialise des produits et services innovants dans le domaine du transport et de la logistique. Son savoir-faire englobe les transports de marchandises et de personnes, les technologies autonomes permettant un usage sans chauffeur de type Automotive Guided Vehicles, et l'intégration de tous types de batteries, notamment électriques et hydrogènes. Avec plus de 50 000 véhicules à travers le monde, GAUSSIN bénéficie d'une forte notoriété sur quatre marchés en pleine expansion : les terminaux portuaires et aéroportuaires, la logistique et people mobility. Le groupe a noué des partenariats stratégiques avec de grands acteurs mondiaux afin d'accélérer sa pénétration commerciale : Siemens Logistics dans le domaine aéroportuaire, Bolloré Ports et ST Engineering dans le domaine portuaire, UPS dans le domaine de la logistique et Bluebus dans le transport de personnes. GAUSSIN a élargi son business model avec la signature de contrats de licence accélérant la diffusion de sa technologie à travers le monde. Le rachat de METALLIANCE consacre l'émergence d'un groupe fort de plus de 200 collaborateurs et 50 M€ de chiffre d'affaires.

En octobre 2019, le Groupe a remporté le Concours mondial du transport par véhicule autonome « Categorie Leader » - « Best Energy and Environmental Sustainability ».

GAUSSIN est cotée sur Euronext Growth à Paris depuis 2010 (EURONEXT GROWTH - FR0013495298).

Plus d'informations sur www.gaussin.com

Contacts

GAUSSIN Ulysse Communication  
 
Christophe Gaussin
invest@gaussin.com
+33(0)3.84.46.13.45
 
Nicolas Daniels
ndaniels@ulysse-communication.com
+33(0)6.63.66.59.22
   
Charles Courbet
ccourbet@ulysse-communication.com
+33(0)6.28.93.03.06

Retrouvez toute l'information GAUSSIN sur www.gaussin.com


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  Original Source : GAUSSIN