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  Communiqué de la société BOOSTHEAT du 12/05/2020

  12/05/2020 - 18:00

BOOSTHEAT ANNONCE LA TENUE À HUIS CLOS DE SON ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 2 JUIN 2020


Vénissieux, le 12 mai 2020
 

 

Dans le contexte d'épidémie du Covid-19, des restrictions de circulation et des mesures prises par le gouvernement, et conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020, le conseil d'administration a décidé de tenir l'assemblée générale du 2 juin 2020 à huis clos, sans que les actionnaires, et les autres personnes ayant le droit d'y assister, ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle.

 

L'avis de réunion de l'assemblée générale, comprenant l'ordre du jour de l'assemblée, le texte des projets de résolutions soumises à l'assemblée et les principales modalités de participation et de vote à l'assemblée, a été publié le 27 avril 2020 au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) numéro 51 (annonce 2001130).

 

L'avis de convocation et l'ensemble des documents préparatoires à l'assemblée seront consultables, dans les délais légaux et réglementaires, sur le site Internet de la société https://www.boostheat-group.com.

 

Compte-tenu de l'absence de faculté pour les actionnaires d'assister physiquement à l'assemblée, ces derniers sont invités à exprimer leur vote par correspondance ou en donnant pouvoir au Président[1]. Ces modalités de vote sont décrites en annexe, et seront détaillées dans l'avis de convocation, et se substituent à celles figurant dans l'avis de réunion susvisé.

 

* * *

 

Pour toutes questions relatives à l'assemblée générale du 2 juin 2020, les actionnaires sont invités à envoyer un mail à l'adresse investisseurs@boostheat.com.

 

D'une façon générale, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'assemblée générale sur le site Internet de la Société https://www.boostheat-group.com.

 

 

ANNEXE

 

Modalités de participation à l'assemblée générale du 2 juin 2020

 

L'assemblée générale se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre d'actions qu'ils possèdent.

Conformément à l'article R. 225-85 du Code de commerce, les actionnaires sont informés que la participation à l'assemblée est subordonnée par l'inscription en compte des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée, soit le 29 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris.

L'inscription ou l'enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration.

 

Modes de participation à l'assemblée générale

Compte tenu de l'absence de faculté pour les actionnaires d'assister physiquement à l'assemblée, ces derniers pourront voter par correspondance ou donner pouvoir au Président ou à une personne nommément désignée en utilisant le formulaire unique de vote par correspondance prévu à cet effet. Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. Il est précisé que les mandataires, à l'instar des actionnaires, ne peuvent pas assister physiquement à l'assemblée et devront alors voter par correspondance.

Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance ou par procuration, dûment remplis et signés, accompagnés pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation, devront être reçus par la Société, par voie postale ou par email à l'adresse  suivante : investisseurs@boostheat.com, ou le service assemblées générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois (3) jours avant la tenue de l'assemblée générale, soit au plus tard le 30 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris.

Conformément à l'article 6 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, dans l'hypothèse où un actionnaire donnerait mandat à une personne nommément désignée, pour être valablement pris en compte :

 

  • les mandats doivent parvenir à la Société au plus tard le quatrième jour précédant la date de l'assemblée générale, soit au plus tard le 29 mai 2020 ;
  • le mandataire adresse ses instructions, pour l'exercice des mandats dont il dispose, à la Société au plus tard le quatrième jour précédant la date de l'assemblée générale, soit au plus tard le 29 mai 2020.

 

Conformément à l'article 7 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à l'assemblée, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation.

 

Il n'est pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à l'article R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.

 

Nouveau traitement des abstentions

La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblées générales d'actionnaires : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour l'adoption des résolutions.

 

Questions écrites

Conformément à l'article R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté d'adresser au conseil d'administration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix.

Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse de la Société ou, de préférence, par email à l'adresse suivante investisseurs@boostheat.com.

Elles devront être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte.

Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale (soit le 26 mai 2020).

 

Droit de communication des actionnaires

Conformément à la loi et les règlements, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social ou sur le site internet de la Société https://www.boostheat-group.com.

 

Nous vous invitons à consulter régulièrement le site internet de la Société, à la rubrique dédiée à l'Assemblée Générale, pour des informations complémentaires.

 

Retrouvez toute l'information de BOOSTHEAT sur
www.boostheat-group.com

 

À PROPOS DE BOOSTHEAT

Constituée en 2011, BOOSTHEAT conçoit, développe, produit et commercialise des solutions de chauffage technologiquement avancées, énergétiquement efficaces et durables. Équipées d'un compresseur thermique breveté, les chaudières nouvelle génération BOOSTHEAT ont un rendement allant jusqu'à 200% et divisent jusqu'à deux fois la consommation d'énergie. Plus écologiques et plus économiques, elles permettent à leurs utilisateurs de réduire immédiatement et significativement leur impact sur l'environnement.

La Société a pour mission d'accélérer la transition écologique au travers de ses produits, en les rendant économiquement accessibles au plus grand nombre. BOOSTHEAT a installé son siège social et son site industriel à Vénissieux, en région lyonnaise (bassin historique de l'industrie HVAC*). La Société est labellisée Entreprise Innovante (Bpifrance) et French Fab. BOOSTHEAT est cotée sur Euronext à Paris, Compartiment C (ISIN : FR0011814938).

* Heating, ventilation and air-conditioning, soit chauffage, ventilation et climatisation en français.

 

 



I CONTACTS
 

ACTUS finance & communication – Anne-Pauline PETUREAUX

Relations Investisseurs

Tél. : 01 53 67 36 72 / boostheat@actus.fr

 

ACTUS finance & communication – Serena BONI

Relations Presse

Tél. : 04 72 18 04 92 / sboni@actus.fr

 

BOOSTHEAT – Sabrina FERRÉ

Tél. : 09 82 99 16 13 / sabrina.ferre@boostheat.com

 

 


[1] Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. Il est précisé que les mandataires, à l'instar des actionnaires, ne peuvent pas assister physiquement à l'assemblée.


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  Original Source : BOOSTHEAT